Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLUB FRANCE FFESSM
FFESSM

Numéro de dépôt :
4677308
Date de dépôt :
28/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2030
CLUB FRANCE FFESSM de FFESSM

Présentation de la marque CLUB FRANCE FFESSM

Déposée par voie électronique le 28 août 2020 par FFESSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB FRANCE FFESSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est FFESSM domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFESSM, Monsieur JEAN LOUIS BLANCHARD domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque CLUB FRANCE FFESSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4677308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB FRANCE FFESSM arrivera à expiration en date du 28 août 2030.

FFESSM a également déposé les autres marques suivantes : Randonnée Subaquatique , BioObs Base pour l'Inventaire des Observations Subaquatiques , la plongé avec un e , Ecole Française d'Apnée ( EFA ) , la plongée avec un e , REACTIONS ET INTERVENTION FACE A UN ACCIDENT DE PLONGEE (RIFAP) , Plongée Qualité France (PQF) , ANIMER L'APPRENTISSAGE DES TECHNIQUES D'OXYGENOTHERAPIE RANIMATION (ANTEOR) , CROMIS Carnet de Relevés d'Observation des Milieux Subaquatiques , RANDO SUB


FFESSM - 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France


FFESSM, Monsieur JEAN LOUIS BLANCHARD - 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.